Notice descriptive
Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et séances extraordinaires : convocations, feuilles d’appel, lettres d’envois, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, rapports imprimés, extraits de délibérations. (1990-1997) 
Contexte : Assemblée départementale
Cote : 7945 W 1 - 23
Intitulé : Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et séances extraordinaires : convocations, feuilles d’appel, lettres d’envois, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, rapports imprimés, extraits de délibérations.
Date : 1990-1997
Importance matérielle : 4,3 m.l.
Présentation du contenu :
Voir document joint.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 03/05/2016
Tris et éliminations :
Classé
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_7945W
Sujet : budget / conseil général
Type de document : délibération
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