Notice descriptive
Montgazin. (an IX-1884)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 599
Ancienne cote : X 436
Intitulé : Montgazin.
Date : an IX-1884
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Création et nomination des membres : arrêtés, avis, liste des candidats (1827).
Biens et revenus.
État des revenus (an IX).
Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : courriers, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, avis, bordereau de créance (1809-1884).
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Montgazin (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
