Notice descriptive
Courrier des sections d'inspection du Travail : chronos des sections 6 (1998), 3 (1999) et 2 (2000).
(1998/2000)
Contexte : Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6819 W 1 - 7
Intitulé :
Courrier des sections d'inspection du Travail : chronos des sections 6 (1998), 3 (1999) et 2 (2000).
Importance matérielle : 0,7 m.l.
Présentation du contenu :
Conformément à l'instruction des Archives de France de 1989 relative aux archives des services de l'emploi et du travail, il a été décidé de garder chaque année, par roulement, le courrier d'une des sections d'inspection et de détruire les autres avec le visa du directeur des Archives départementales. Le présent versement constitue donc un échantillon des courriers de l'inspection du travail.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 17 décembre 2009
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : / entreprise / / travail
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : correspondance, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
