Notice descriptive
6 juillet.
(2005/2005)
6 juillet.
Notices filles
Volume 1, associations et organismes relevant de la première commission ; associations et organismes relevant de la deuxième commission ; associations et organismes relevant de la troisième commission ; associations et organismes relevant de la quatrième commission ; associations et organismes relevant de la cinquième commission ; Président ; service d'animation socio-culturelle et sportive ; Commission permanente extraordinaire du 24 mai 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée ; Commission permanente extraordinaire du 14 juin 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée ; Commission permanente extraordinaire du 6 juillet 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée. Volume 2, personnes âgées ; tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; affaires culturelles ; environnement. Volume 3, sports et temps libre ; enseignement et éducation ; transports et communications. Volume 4, urbanisme et habitat.
(2005/2005)Volume 6, voirie ; solidarité et action sociale, grand projet de ville et insertion. Volume 5, actions et participations départementales ; insertion et personnes handicapées.
(2005/2005)
