Notice descriptive

Volume 1, associations et organismes relevant de la première commission ; associations et organismes relevant de la deuxième commission ; associations et organismes relevant de la troisième commission ; associations et organismes relevant de la quatrième commission ; associations et organismes relevant de la cinquième commission ; Président ; service d'animation socio-culturelle et sportive ; Commission permanente extraordinaire du 24 mai 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée ; Commission permanente extraordinaire du 14 juin 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée ; Commission permanente extraordinaire du 6 juillet 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée. Volume 2, personnes âgées ; tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; affaires culturelles ; environnement. Volume 3, sports et temps libre ; enseignement et éducation ; transports et communications. Volume 4, urbanisme et habitat.

(2005/2005)

Contexte : 7293W > Séances de 2005. > 6 juillet.
Cote : 7293 W 125
Intitulé :

Volume 1, associations et organismes relevant de la première commission ; associations et organismes relevant de la deuxième commission ; associations et organismes relevant de la troisième commission ; associations et organismes relevant de la quatrième commission ; associations et organismes relevant de la cinquième commission ; Président ; service d'animation socio-culturelle et sportive ; Commission permanente extraordinaire du 24 mai 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée ; Commission permanente extraordinaire du 14 juin 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée ; Commission permanente extraordinaire du 6 juillet 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée. Volume 2, personnes âgées ; tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; affaires culturelles ; environnement. Volume 3, sports et temps libre ; enseignement et éducation ; transports et communications. Volume 4, urbanisme et habitat.

Sujet : conseil départemental
Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

7293W

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