Conventions d'applications (1999-2000). Comité de coordination (2002-2004). Avenants à la convention d'exécution (2004). Documentation (2001-2002).

Notice descriptive

8040W
- Contrat de plan État Région.
  - Contrat de plan 2000-2006.
    - Suivi des volets routier et ferroviaire.
      - Volet ferroviaire, programme d'amélioration des liaisons ferrées.

Conventions d'applications (1999-2000). Comité de coordination (2002-2004). Avenants à la convention d'exécution (2004). Documentation (2001-2002).
(1999/2004)

Contexte : 8040W > Contrat de plan État Région. > Contrat de plan 2000-2006. > Suivi des volets routier et ferroviaire. > Volet ferroviaire, programme d'amélioration des liaisons ferrées.

Cote : 8040 W 24

Intitulé :

Conventions d'applications (1999-2000). Comité de coordination (2002-2004). Avenants à la convention d'exécution (2004). Documentation (2001-2002).

Présentation du contenu :

Conventions d'applications : projets de conventions, avis des différents partenaires, comptes rendus de réunion, avis et rapport du conseil économique et social, notes, correspondance (1999-2000). Comité de coordination : compte rendu de réunion, bordereaux d'envoi, lettres de notification, dossier des fiches d'opérations, notes, rapports (2002-2004). Avenants à la convention d'exécution : copies des avenants techniques (2004). Documentation (2001-2002).

Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8040W

Le formulaire de recherche :

Recherche libre

Notice descriptive

Conventions d'applications (1999-2000). Comité de coordination (2002-2004). Avenants à la convention d'exécution (2004). Documentation (2001-2002). (1999/2004)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Le formulaire de recherche :

Conventions d'applications (1999-2000). Comité de coordination (2002-2004). Avenants à la convention d'exécution (2004). Documentation (2001-2002).
(1999/2004)