Notice descriptive
Section centrale du travail. - Plan d'épargne entreprise (PEE) et plan d'épargne interentreprises (PEI) : récépissés de dépôt, accords, copie d’avis de l’URSSAF, copie du rapport de l’Inspection du travail.
(1982/2007)
Contexte : Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6548 W 1 - 261
Intitulé :
Section centrale du travail. - Plan d'épargne entreprise (PEE) et plan d'épargne interentreprises (PEI) : récépissés de dépôt, accords, copie d’avis de l’URSSAF, copie du rapport de l’Inspection du travail.
Importance matérielle : 28,8 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 13 février 2008
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : intéressement des travailleurs
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
