Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de...

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Notice descriptive

6824 W

Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux.
(1998/1999)

Contexte : 6824 W

Cote : 6824 W 14

Intitulé :

Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux.

Sujet : organe délibérant / rentrée scolaire

Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

6824 W

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Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux. (1998/1999)

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Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux.
(1998/1999)