Notice descriptive
Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux.
(1998/1999)
Contexte : 6824 W
Cote : 6824 W 14
Intitulé :
Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux.
Sujet : organe délibérant / rentrée scolaire
Type de document : Documents écrits
