Notice descriptive
Organisation des rentrées scolaires. - Gestion des établissements : rapports de la commission départementale, statistiques.
(1942/2006) 
| Organisation des rentrées scolaires. - Gestion des établissements : rapports de la commission départementale, statistiques. | Importance matérielle : 7,2 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6824 W 1 - 49 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
14 janvier 2010
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
rentrée scolaireType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
15/01/2010Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:17:30Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Réseau d'aide spécialisé des enfants en difficulté (RASED) dans l'enseignement primaire: implantation des établissements en Haute-Garonne, documents de découpage académique et par circonscription, listes des écoles, dotation de postes et de moyens, effectifs, tableaux, carte scolaire.
(1981/2004)Ecoles décloisonnées: recensement des innovations en matière d'écoles ouvertes, projets, correspondance, textes officiels et rapports.
(1975/1987)Tableaux de bord: enquêtes et statistiques relatives à l'utilisation et à la gestion des moyens et des postes dans les écoles, listes départementales et académiques.
(1980/2002)Comité technique paritaire départemental (CTPD): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux.
(1991/1996)Comité technique paritaire départemental (CTPD), comité départemental de l'Education nationale (CDEN): composition, règlement intérieur, documents de séance, procès-verbaux.
(1998/1999)Enquête "32" relative aux effectifs dans les établissements spécialisés: résultats, notice explicative, correspondance, tableaux, listes, synthèses.
(2002/2005)CDEN: instructions ministérielles, circulaires académiques, arrêtés de renouvellement, composition, règlement intérieur, procès-verbaux de séances.
(1991/1994)Préparation de rentrée scolaire: dossier-type, correspondance entre les maires et l'Inspecteur d'académie, notifications des mesures prises, décisions, résultats des commissions, rapports.
(1999/1999)Statistiques: évolution des effectifs en écoles maternelles et élémentaires, taux d'encadrement des écoles, tableaux, correspondance.
(1977/2001)Enquêtes statistiques du premier degré public et privé: instructions, dossier-type, tableaux, résultats, synthèses.
(1995/2000)Dotation de postes enseignants dans les écoles: listes et tableaux, notes.
(1995/2005)Calcul du taux prévisionnel de préscolarisation et de résorption des classes de plus de 35 élèves: tableaux, travaux préparatoires aux tableaux de bord, notes, correspondance.
(1977/2003)Dossiers des écoles de Haute-Garonne hors Toulouse qui ont fermé, dans l'ordre alphabétique des communes: correspondance entre les maires, l'Inspecteur d'académie et la préfecture, arrêtés de création, historique des dotations de postes et de moyens, informations sur la commune
(1942/1999)Enseignement privé.
(1993/1997)Etat des lieux de l'académie, projet d'académie, évolution des effectifs dans l'enseignement préélémentaire et élémentaire de 1976 à 2006, atlas.
(1976/2006)Effectifs de rentrée scolaire: enquêtes "rapides" des inspecteurs de l'Education nationale au moment de la rentrée, taux, estimations, synthèses.
(1998/2002)Arrêtés d'implantation des postes d'enseignants dans les écoles.
(1967/1994)Constat de rentrée scolaire dans les écoles publiques et privées établis par les directeurs d'écoles: questionnaires, résultats d'enquêtes, rapports.
(2002/2003)Préparation de rentrée scolaire: dossier-type, correspondance entre les maires et l'Inspecteur d'académie, notification des mesures prises, décisions, carte scolaire, résultats des commissions, rapports.
(2000/2004)
