Plan de contrôle interne des structures bénéficiant de subventions.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

8443W
- Réseaux de santé.
  - Fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV).

Plan de contrôle interne des structures bénéficiant de subventions. (2009-2009)

Contexte : 8443W > Réseaux de santé. > Fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV).

Cote : 8443 W 24

Intitulé : Plan de contrôle interne des structures bénéficiant de subventions.

Date : 2009-2009

Présentation du contenu :

Rapports d'audit comptables, plans de contrôle interne, plans d'actions, fiches de procédure.

Sujet : santé / assurance maladie

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation