Notice descriptive
1801-1816 (An IX (fructose)-1816)
Contexte : Assistance sociale (3X) > Aide aux enfants. > Administration. > Finances.
Cote : 3 X 22
Ancienne cote : X 239/X 438/X 453
Intitulé : 1801-1816
Date : An IX (fructose)-1816
Présentation du contenu :
En plus, état de propositions pour la fixation, par arrondissement, des mois de nourrice et pensions des enfants (1809-1810), états nominatifs des enfants (1809), état numératif des enfants et état de situation des hospices (1811), ordonnance royale autorisant la vente de treize maisons pour le paiement de l'arriéré (1815-1816).
Sujet : administration départementale / aide sociale / protection sociale / tutelle administrative / indigent / aide sociale à l'enfance / enfant secouru / établissement médico social / pupille de l'Etat / administration générale / établissement médico social / finances publiques / comptabilité publique
Organisme : Hospices civils de Toulouse (Toulouse, Haute-Garonne, France)
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
