Notice descriptive
Service hydraulique. - Police de l'eau, statistique des cours d'eau, usines (moulins) et irrigations.
(1854-1885) 
Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W) > Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (2010- )
Cote : 7022 W 1 - 2
Intitulé :
Service hydraulique. - Police de l'eau, statistique des cours d'eau, usines (moulins) et irrigations.
Date : 1854-1885
Importance matérielle : 0,14 m.l.
Notes :
Archives à intégrer en série moderne.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 21 juin 2011
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : cours d'eau / irrigation / moulin / police des eaux
Type de document : statistique, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
