Notice descriptive

Lanta. (1839-1917)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 514
Ancienne cote : X 79 / O 10 / X 552
Intitulé : Lanta.
Date : 1839-1917

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Administration générale.

Action judiciaire : correspondance, extrait de délibérations de la commission administrative (1839-1840).

Économat.

Fourniture de pain : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1910-1917).

Biens et revenus.

État des revenus : extrait de récapitulation du budget, bordereau d'état des actes, tableaux de revenus, copies de titres de rentes (1827-1830).

Achat et rachat de rentes : correspondance, extrait de délibérations de la commission administrative, copie de titre de rente (1840-1893).

Aliénation d'un immeuble : correspondance, arrêté, cahier des charges, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès verbal d'enquête, procès-verbal d'expertise (1914).

Location de biens : arrêté, correspondance, cahiers des charges, baux à ferme, courrier, procès-verbaux d'adjudication (1843-1912).



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Lanta (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

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