Notice descriptive
Comité de pilotage, dossiers de séance. (1998/2003)
Contexte : 8286W > Logement et habitat. > Gens du voyage. > Schéma départemental d?accueil des gens du voyage, élaboration et pilotage.
Cote : 8286 W 150
Intitulé : Comité de pilotage, dossiers de séance.
Présentation du contenu :
Correspondance, rapport d’étude préalable, comptes rendus de réunion, dossier de recherche foncière.
Sujet : aménagement du territoire / logement / immobilier / nomade
