Etablissements hors Toulouse (classement dans l'ordre alphabétique des communes).

Notice descriptive

7642 W
- Construction, aménagement, création et entretien des bâtiments scolaires. - Dossiers de travaux : délibérations, extraits de dossiers de marchés, avenants, dossier technique, avis de l'Inspecteur d'académie, correspondance, plans, procès-verbaux de séances du comité de gestion des fonds scolaires et de la commission permanente du Conseil général, demandes de subventions, rapports, comptes rendus de visites avec avis de la commission de sécurité, dossiers d'achat de mobilier, notes de service, demandes de permis de construire, décisions d'ouverture et de fermeture de classes.
  - Enseignement du second degré. - Collèges et lycées.

Etablissements hors Toulouse (classement dans l'ordre alphabétique des communes).
(1949/2012)

Contexte : 7642 W > Construction, aménagement, création et entretien des bâtiments scolaires. - Dossiers de travaux : délibérations, extraits de dossiers de marchés, avenants, dossier technique, avis de l'Inspecteur d'académie, correspondance, plans, procès-verbaux de séances du comité de gestion des fonds scolaires et de la commission permanente du Conseil général, demandes de subventions, rapports, comptes rendus de visites avec avis de la commission de sécurité, dossiers d'achat de mobilier, notes de service, demandes de permis de construire, décisions d'ouverture et de fermeture de classes. > Enseignement du second degré. - Collèges et lycées.

Cote : 7642 W 133 - 234

Intitulé :

Etablissements hors Toulouse (classement dans l'ordre alphabétique des communes).

Sujet : construction scolaire / collège / lycée

Notices filles