Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du préfet sur les voies d'eau navigables. Rapports présentés au conseil d'arrondissement. Bordereau des dossiers soumis à l'assemblée. Minutes des délibérations de la session de juillet 1835 et voeux émis par le conseil. (1834-1835)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 101
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du préfet sur les voies d'eau navigables. Rapports présentés au conseil d'arrondissement. Bordereau des dossiers soumis à l'assemblée. Minutes des délibérations de la session de juillet 1835 et voeux émis par le conseil.
Date : 1834-1835
Sujet : voie navigable / cours d'eau / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
