Notice descriptive
Procès. (1504-1590)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis à Toulouse.
Cote : 215 H 48
Intitulé : Procès.
Date : 1504-1590
Présentation du contenu :
Procès entre les religieuses de Saint-Pantaléon et Bertrand Benoît, marchand, pour la directe d’une maison située rue des Pélégantières-étroites et d’une autre située rue des Cervinières : copie des titres de propriété (1465-1505). En tête « Lo libre oblial del monester de las XI M Verges » : reconnaissances diverses (1392-1428).
Procès avec Bernard Chabut, marchand, puis Durand Galy, aussi marchand, au sujet de la reconnaissance féodale due aux religieuses pour une maison avec jardin située rue des Pélégantières-étroites possédée par ledit Chabut (1584-1590).
Sujet : couvent
Personne : Benoît, Bertrand / Chabut, Bernard / Galy, Durand
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de ToulouseLe formulaire de recherche :
