Cote : 2 X 460

Ancienne cote : X 40 / X 448

Intitulé : Fronsac.

Date : an XII - 1899

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

États des immeubles (1845).

Biens et revenus.

État des propriétés (an XII).

Achat et rachat de rentes : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, correspondance (1880, 1899).

Personnel.

Nomination d'un médecin : courriers, avis, arrêté, extrait de délibérations (1850).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Fronsac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal