Notice descriptive
Reports de coupes des bois communaux sur le territoire de l'ours: demandes de report, délibérations municipales, protocoles d'ajournement de coupe, rapports d'expertise, bilan des reports de coupe, correspondance entre les élus locaux et le sous-préfet.
(1992/2000)
Contexte : 6529 W > Protection de l'environnement > Faune, réintroduction de l'Ours
Cote : 6529 W 24
Intitulé :
Reports de coupes des bois communaux sur le territoire de l'ours: demandes de report, délibérations municipales, protocoles d'ajournement de coupe, rapports d'expertise, bilan des reports de coupe, correspondance entre les élus locaux et le sous-préfet.
Sujet : aménagement du territoire / aménagement foncier / cérémonie publique / protection de la nature / tourisme / urbanisme / vie politique / faune sauvage / montagne / protection de la nature / reproduction animale
Type de document : Documents écrits
