Notice descriptive
Vie politique et cérémonies publiques. Développement économique. Tourisme. Urbanisme et aménagement foncier. Protection de l'environnement.
(1959-2002) 
| Vie politique et cérémonies publiques. Développement économique. Tourisme. Urbanisme et aménagement foncier. Protection de l'environnement. | Importance matérielle : 5,4 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6529 W 1 - 36 | Producteur : Haute-Garonne. Sous-préfecture (Saint-Gaudens) |
| Dates extrêmes : 1959-2002 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
4 décembre 2007
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
aménagement du territoire / aménagement foncier / cérémonie publique / protection de la nature / tourisme / urbanisme / vie politiqueType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
04/12/2007Dernière mise à jour :
05/11/2019 11:14:13Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
