Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports du préfet (sessions de 1808 et 1810) et du sous-préfet délégué de l'arrondissement (sessions de 1812 et 1814). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : session de 1808 (janvier 1809) ; session de 1809 (février 1810) ; session de 1810 (juin 1810) ; session extraordinaire de mai 1812 ; session de 1813 ; session d'octobre 1814 ; état général des recettes et des dépenses des communes pour 1809. (1809-1814)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 94
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports du préfet (sessions de 1808 et 1810) et du sous-préfet délégué de l'arrondissement (sessions de 1812 et 1814). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : session de 1808 (janvier 1809) ; session de 1809 (février 1810) ; session de 1810 (juin 1810) ; session extraordinaire de mai 1812 ; session de 1813 ; session d'octobre 1814 ; état général des recettes et des dépenses des communes pour 1809.
Date : 1809-1814
Sujet : comptabilité publique / commune / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
