Notice descriptive
Suivi des opérations de subvention relatives aux pays, dans le cadre du Fonds national d'aménagement du territoire.
(2002/2006)
Suivi des opérations de subvention relatives aux pays, dans le cadre du Fonds national d'aménagement du territoire.
Dossiers des opérations : copies des pièces du dossier de demande, états récapitulatifs des dépenses, factures, pièces justificatives des dépenses, rapports d'activités, correspondance.
Notices filles
Syndicat mixte du pays de Midi-Quercy, assistance technique à la mise en œuvre du contrat de pays (2004-2005) ; communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise, programme de recherche pour la construction d'un modèle de l'agriculture en Lomagne Tarn et Garonnaise (2005) ; syndicat mixte du pays Garonne-Quercy-Gascogne, animation et ingénierie territoriale du pays Garonne-Quercy-Gascogne (2005) ; pays Ruthénois, projet de développement durable des territoires (2006) ; communauté de communes du Quercy-Rouergue et des Gorges de l'Aveyron, fonctionnement des maisons de services publics de Caylus et de Saint-Antonin-Noble-Val (2005) ; communauté de communes du Sud-Quercy de Lafrançaise, animation du pays Montalbanais (2005).
(2004/2006)Association excellence Gers, Portes de Gascogne (2002-2006) ; pays d'Armagnac (2002-2006).
(2002/2006)Conseil de développement du pays Couserans, structuration du territoire et renforcement de la cohésion sociale (2004-2005) ; syndicat mixte pour le développement des Coteaux des Hautes-Pyrénées, assistance aux services de proximité (2004-2005) ; communauté de communes du Quercy-Rouergue et des Gorges de l'Aveyron, pérenniser et conforter les maisons des services publics (2004-2005) ; syndicat mixte du pays des Nestes, assistance technique au contrat de pays des Nestes (2004-2005) ; syndicat mixte du plateau de Lannemezan et des vallées Neste Barousse, assistance technique au contrat de pays de Nestes (2004-2005) ; Association du pays d'Auch, soutien de l'ingénierie et de l'animation territoriale (2004-2005) ; syndicat mixte du pays Vignoble-Gaillacois, Bastides et Val Dadou, soutien de l'ingénierie et de l'animation territoriale (2004-2005) ; syndicat mixte du pays du pays Nord-Ouest du Tarn, soutien de l'ingénierie et de l'animation territoriale (2004-2005) ; syndicat mixte des vallées des Gaves, soutien de l'ingénierie et de l'animation territoriale (2004-2005).
(2004/2005)
