Cote : 2 X 698

Ancienne cote : X 82

Intitulé : Saint-Sulpice-sur-Lèze.

Date : an X-1911

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

États des immeubles et des revenus (an X, 1840, 1845).

Économat.

Fourniture de pain : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1911).

Biens et revenus.

Remboursement de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1824-1895).

Mainlevées d'inscriptions hypothécaires : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1853-1858).

Legs : minute, courrier (1900).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal