Notice descriptive
Direction des services vétérinaires (Conseil général) : rapports annuels (1954-1956). Commission départementale météorologique (1864-1944). Fermage et métayage : arrêtés préfectoraux, correspondance, avis sur les baux à ferme (1946-1957). Service de la protection des végétaux : rapports d'activité (1951-1957). Politique agricole, carburant : instructions aux maires, procès-verbaux (1954-1956) ; plans (1947-1950) ; prêts aux agriculteurs : conventions (1935-1943). (1864/1957)
Contexte : Préfecture de la Haute-Garonne (versements antérieurs à 1964) > Quatrième division (Equipement, affaires économiques) > Troisième bureau (Administration et tutelle des collectivités locales, puis Agriculture)
Cote : 1842 W 1 - 9
Intitulé : Direction des services vétérinaires (Conseil général) : rapports annuels (1954-1956). Commission départementale météorologique (1864-1944). Fermage et métayage : arrêtés préfectoraux, correspondance, avis sur les baux à ferme (1946-1957). Service de la protection des végétaux : rapports d'activité (1951-1957). Politique agricole, carburant : instructions aux maires, procès-verbaux (1954-1956) ; plans (1947-1950) ; prêts aux agriculteurs : conventions (1935-1943).
Importance matérielle : 0,9 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 24 novembre 1961
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
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