Notice descriptive
Autres organismes.
(1996/2006)
Contexte : 7998 W > Politique d?inspection, de contrôle et d?évaluation. > Organismes de sécurité sociale (OSS). - Sécurité sociale ; caisse primaire d'assurance maladie. > Tutelle administrative. > Contrats d'objectifs et de gestion conclus avec l'agence centrale des organismes de la sécurité sociale.
Cote : 7998 W 741 - 742
Intitulé :
Autres organismes.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
Notices filles
2002-2005, guide d'évaluation, rapport régional. 2006-2009, documentation engagements.
(2002/2006)Centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest : documents préparatoires (1996-1997, 1999-2000). Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés : copie de la convention (2006). Etat-RSI : convention (2006). Annuaire des indicateurs de gestion (2005).
(1996/2006)
