Notice descriptive
Administration générale, gestion immobilière (1942-1969). Planification, plan d'aménagement rural du canton d'Aurignac (1980-1982) ; plan des zones constructibles (1979) ; documents d'application des règles d'aménagement et d'urbanisme, Aurignac (1988-1997) ; plans d'occupation des sols, Castillon de Saint-Martory (1989-1990), Saint-Martory (1984). Gestion de chemins vicinaux ordinaires (1844-2006). Gestion de cours d'eau non domaniaux (1969-1980). Construction du groupe scolaire d'Aurignac (1955-1970). Schéma communal ou directeur d'assainissement : études (1998-2001).
(1844/2006)
Administration générale, gestion immobilière (1942-1969). Planification, plan d'aménagement rural du canton d'Aurignac (1980-1982) ; plan des zones constructibles (1979) ; documents d'application des règles d'aménagement et d'urbanisme, Aurignac (1988-1997) ; plans d'occupation des sols, Castillon de Saint-Martory (1989-1990), Saint-Martory (1984). Gestion de chemins vicinaux ordinaires (1844-2006). Gestion de cours d'eau non domaniaux (1969-1980). Construction du groupe scolaire d'Aurignac (1955-1970). Schéma communal ou directeur d'assainissement : études (1998-2001).
Archives à intégrer en série moderne.
Versement
classé provisoirement
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
