Notice descriptive
Centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses
| Centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses |
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Conditions d'accès et d'utilisationAutres instruments de recherche
FRAD031_CP_TLSE-Seysses_EV
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
22/06/2017Dernière mise à jour :
20/08/2021 15:04:17Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Prison Furgole : registres d'écrou (1943-1946). Maison d'arrêt de Toulouse : répertoires alphabétiques, registres d'écrou et dossiers de détenus (1938-2000).
(1938/2000)Dossiers de détenus libérés.
(2001/2001)Semi-liberté : dossiers de détenus.
(1979/2007)Dossiers de détenus libérés.
(1995/2004)Dossiers individuels de détenus libérés.
(2005/2008)Administration générale : notes de services (1998-2014), rapports d'activité (1993-2010), incidents en détention (1993-2003), suivi aménagements quartier des mineurs et parloir.
(1993/2010)Maison d'arrêt de Toulouse : registres d'écrou (1963-1971), répertoires alphabétiques (1963-1970).
(1963-1971)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses (série W)Le formulaire de recherche :
