Cote : 2 X 416

Ancienne cote : X 80 / X 525 / O 11 / X 526 / O 12 / O 79 / X 541 / O 102 bis / X 545 / X 413

Intitulé : Caujac.

Date : an IX - 1929

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Projet de création du bureau : courrier, copie de testament (1817).

Économat.

Vente d'arbres : courriers, cahier des clauses et conditions, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication (1845, 1910, 1929).

Fourniture de pain : correspondance, traité de gré à gré, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1910).

Biens et revenus.

État des revenus (an IX).

État des propriétés (1841).

Remboursement de rentes, mainlevée d'inscriptions hypothécaires : correspondance, ordonnance, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1825-1888).

Vente d'immeuble : état des recettes (1928).

Aliénation de terrains : correspondance, arrêtés d'autorisation, arrêtés, acte de vente, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal estimatif, enquête de commodo et incommodo, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1859-1906).

Échange de terrains : ordonnance, arrêté, avis, plan, courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1859).

Location de la métairie et du moulin de Lagarde : correspondance, avis, baux à ferme, arrêté, procès-verbal estimatif, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal , minute (1837-1917).

Travaux.

Reconstruction de la maison dite des pauvres : projet, correspondance (1859).

Réparations à la métairie de Lagarde : traité de gré à gré, factures, devis, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1888-1910).

Personnel.

Nomination d'un médecin : arrêté, courrier (1868).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan de deux parcelles de terre appartenant ; celle portée sous le n°1 au sieur Mirobent Pierre ; celle portée sous le n°2 au bureau de bienfaisance de Caujac. Jean Bouffil, arpenteur géomètre. 30 mars 1858. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Caujac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal