Notice descriptive
Risques industriels, installations classées pour la protection de l'environnement : dossiers d'entreprises soumises à autorisation.
(1941/2011)
Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7842 W 1 - 99
Intitulé :
Risques industriels, installations classées pour la protection de l'environnement : dossiers d'entreprises soumises à autorisation.
Importance matérielle : 13,9 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 27 août 2015
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
