Notice descriptive
Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord, feuille d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour. (2006) 
Contexte : Assemblée départementale
Cote : 7404 W 1 - 19
Intitulé : Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord, feuille d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour.
Date : 2006
Importance matérielle : 2,8 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 4 juin 2013
Tris et éliminations :
Classé
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement comunicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_7404W
Sujet : conseil départemental
Type de document : délibération
