Cote : 2 X 534

Ancienne cote : X 53 / X 61 / O 105 ter / X 539

Intitulé : Le Grès.

Date : 1840-1927

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : correspondance, arrêtés, listes de candidats, extraits de délibérations (1840, 1864).

Biens et revenus.

Achat et rachat de rentes : minutes, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1864-1887).

Location d'un terrain : extrait de délibérations du conseil municipal (1927).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Le Grès (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal