Notice descriptive
Administration générale. Plan d'alignement. Gestion des cours d'eau.
(1758/1974)
Contexte : Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 7061 W 1 - 10
Intitulé :
Administration générale. Plan d'alignement. Gestion des cours d'eau.
Importance matérielle : 1,55 m.l.
Notes :
Archives à intégrer en série moderne.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 26 juillet 2011
Tris et éliminations :
non classé
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
