Notice descriptive
Affaire Doucede contre Couget et Anizet, plan géométrique d'une partie du cours de la rivière de la Save et des propriétés riveraines, commune de Saint-Plancard, 16 août 1843.
(1843/1843)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 40
Intitulé :
Affaire Doucede contre Couget et Anizet, plan géométrique d'une partie du cours de la rivière de la Save et des propriétés riveraines, commune de Saint-Plancard, 16 août 1843.
Importance matérielle : Ech. 2/1000, coul. ; dim. 0,49x0,66 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-GaudensLes formulaires de recherche :
