Notice descriptive
Définition.
(1995/2009)
Définition.
Notices filles
Tableaux récapitulatifs des subventions allouées et de répartition des crédits.
(2002/2005)Elaboration de la loi de programmation quinquennale en santé publique. - Consultation : correspondance, relevés de décision, documents de travail, notes, comptes rendus des comités de pilotage et de contribution, documentation, états des lieux, formulaires d'avis.
(2002/2005)Groupe projet et comité de pilotage. - Réunions : invitations, correspondance, feuille d'émargement, comptes rendus, notes (2004-2005). Améliorer la santé mentale des adolescents : compte rendu de la réunion de mission d'appui, rapport final (2001), procédures, listes des projets, documents de travail (2001-2003).
(2001/2005)Programme régional de santé (PRS).
(1995/2004)Schéma régional d'éducation pour la santé. - Dossiers de séances : correspondance, feuille d'émargement, convocations, ordres du jour, comptes rendus, notes.
(2002/2006)Comité régional des politiques de santé (CRPS). - Dossiers de séances : correspondance, convocations, feuilles d'émargement, ordres du jour, comptes rendus.
(1998/2004)Comité technique régional prévention (CTRP) ex commission consultative régionale prévention (CCRP). - Dossiers de séances : convocations, correspondance, feuille d'émargement, comptes rendus, documents de travail.
(2001/2006)Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS).
(1999/2008)Fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux. - Evaluation des programmes : tableau récapitulatif, notification et arrêtés d'attribution, correspondance, notes, fiche et rapport de présentation des projets (2000-2002) ; dossier de demande de subvention au titre du programme 2002 : fiche et rapport de présentation du projet, pièces justificatives, correspondance (2001-2002).
(2000/2002)Fonds pour la modernisation des établissements de santé publiques et privés : demandes de subventions et de financement, notification d'attribution, correspondance, notes, bilan, tableaux de répartition des crédits.
(1999/2004)Mission de permanences d'accès aux soins de santé.
(1998/2009)
