Notice descriptive

Réunion du 11 septembre 2001 (communes concernées : Eaunes (Magasin Super U). Réunion du 4 octobre 2001 (communes concernées : Carbonne, Eaunes, Cintegabelle, Fonsorbes, Frouzins, Labarthe sur Lèze, Lavernose-Lacasse, Le Vernet, Lherm, Pinsaguel, Pins-Justaret, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Auterive, Muret, Portet sur Garonne). Réunion du 8 novembre 2001 (communes concernées : Auterive, Bax, Caujac, Cintegabelle, Eaunes, Frouzins, Labarthe sur Lèze, Lavelanet de Comminges, Muret, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Saint-Sulpice sur Lèze, Saint-Foy de Peyrolières, Venerque, Portet sur Garonne). Réunion du 13 décembre 2001 (commune concernée : Eaunes (Centre socio culturel Hermes). Réunion du 20 décembre 2001 (communes concernées : Bérat, Saint-Clar de Rivière, Carbonne, Frouzins, Le Plan, Martres-Tolosane, Noé, Pinsaguel, Roquettes, Sénarens, Saint-Araille, Saint-Lys, Eaunes, Lahage, Montesquieu-Volvestre, Portet sur Garonne, Rieumes, Rieux-Volvestre, Fonsorbes, Muret).

 (2001/2001)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).
Cote : 6846 W 6
Intitulé :

Réunion du 11 septembre 2001 (communes concernées : Eaunes (Magasin Super U). Réunion du 4 octobre 2001 (communes concernées : Carbonne, Eaunes, Cintegabelle, Fonsorbes, Frouzins, Labarthe sur Lèze, Lavernose-Lacasse, Le Vernet, Lherm, Pinsaguel, Pins-Justaret, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Auterive, Muret, Portet sur Garonne). Réunion du 8 novembre 2001 (communes concernées : Auterive, Bax, Caujac, Cintegabelle, Eaunes, Frouzins, Labarthe sur Lèze, Lavelanet de Comminges, Muret, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Saint-Sulpice sur Lèze, Saint-Foy de Peyrolières, Venerque, Portet sur Garonne). Réunion du 13 décembre 2001 (commune concernée : Eaunes (Centre socio culturel Hermes). Réunion du 20 décembre 2001 (communes concernées : Bérat, Saint-Clar de Rivière, Carbonne, Frouzins, Le Plan, Martres-Tolosane, Noé, Pinsaguel, Roquettes, Sénarens, Saint-Araille, Saint-Lys, Eaunes, Lahage, Montesquieu-Volvestre, Portet sur Garonne, Rieumes, Rieux-Volvestre, Fonsorbes, Muret).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6846 W

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