Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous
Cote : 2 O 127 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1830, 1933-1934) (an XI-1940) ; budget 1848, demande d'autorisation d'une coupe extraordinaire pour palier à un excédent de dépenses (1848). (an XI-1940)
- Charges et revenus, remboursement de dettes (1838-1839), frais d'expertise (1855-1859). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895). (1838-1895)
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L'inventaire :
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