Notice descriptive
Charges et revenus, remboursement de dettes (1838-1839), frais d'expertise (1855-1859). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895). (1838-1895)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubous > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 127 2
Ancienne cote : 2 O 299
Intitulé : Charges et revenus, remboursement de dettes (1838-1839), frais d'expertise (1855-1859). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895).
Date : 1838-1895
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Caubous (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport d'expertise
