Notice descriptive
Instances régionales de l'Assurance Maladie.
(1998/2010)
Instances régionales de l'Assurance Maladie.
Notices filles
Réunions régionales des directeurs du régime général de l'assurance maladie : dossiers de réunions.
(1998/2010)Secrétariat permanent de la gestion du risque hospitalier (CRAM/URCAM) : relevés de décisions (05.1998-10.2002). Comité de liaison régional permanent de l'assurance maladie sur la régulation, le service, le risque professionnel (URCAM/CRAM/DRSM) : dossier de création, dossiers de réunion formation restreinte et élargie (06.2003-01.09.2003).
(1998/2003)Comité de liaison régional permanent de l'assurance maladie sur la régulation, le service, le risque professionnel (URCAM/CRAM/DRSM) : dossiers de réunion formation restreinte et élargie (15.09.2003-06.09.2004).
(2003/2004)Comité de liaison régional permanent de l'assurance maladie sur la régulation, le service, le risque professionnel (URCAM/CRAM/DRSM) : dossiers de réunion formation restreinte et élargie (20.09.2004-01.2005). Instance de concertation régionale (ICR) pour le suivi des établissements et services hospitaliers et médico-sociaux (URCAM, CRAM, RSI, AROMSA, DRSM) : convention, dossiers de réunions (01.2007-07.2009)
(2004/2009)