Cote : 2 X 695

Ancienne cote : X 82 / X 132 / X 526 / O 12

Intitulé : Saint-Plancard.

Date : 1835-1915

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : avis, arrêtés (1835).

Biens et revenus.

Achat de rentes : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1883).

Vente de châtaignes : correspondance, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1845-1854).

Location des biens : correspondance, cahier des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1869-1913).

Vente d'un immeuble : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, plans, procès-verbal d'enquête, arrêté d'enquête, cahiers des charges (1881).

Économat.

Fourniture de pain : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibérations, cahier des charges, minute (1900-1910, 1915).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

[Extrait du plan cadastral]. Molle, expert géomètre. 14 février 1880. Ech. 1/1250 m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m. en deux exemplaires.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal