Notice descriptive
Plan géométrique (domaine de Soulan-serre, biens de la métairie de Carrejots, village de Montbernard'), commune de Montbernard, (3 novembre 1840).
(1840/1840)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 17
Intitulé :
Plan géométrique (domaine de Soulan-serre, biens de la métairie de Carrejots, village de Montbernard'), commune de Montbernard, (3 novembre 1840).
Importance matérielle : Ech. 1/2500, coul. ; dim. 1,03x0,70 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
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L'inventaire :
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