Notice descriptive
Programme d'initiatives communautaires (PIC) (1994/2003)
Contexte : 7473 W
Cote : 7473 W 12 -19
Intitulé : Programme d'initiatives communautaires (PIC)
Sujet : action économique / aménagement du territoire / financement / fonds européen
Notices filles
- Programme PIC PME (1994-1999), dossier de suivi général : documents de présentation du programme, guide pratique, correspondance, listes des projets refusés ; dossier de subvention SA Techniques et fabrications électroniques (TFE). (1994/2000)
- Konver (1994-1999) (1995/2003)
- Programme LIFE (1992-1995, restauration de la faune pyrénéenne), dossier de suivi général : comptes rendus de réunions, notes, correspondance. (1993/1995)
- Leader II (1994-1999), dossier de suivi général : comptes rendus de réunions, tableaux récapitulatifs des candidatures retenues et rejetées, guide de procédure, correspondance, réglementation (1994-2000) ; dossiers de subventions : communauté de communes des 3 vallées, charte de l'environnement (1997-2001) ; mise en place d'un observatoire de l'habitat (1998-2005). (1994/2005)
- Interreg II (1994-1999), programme opérationnel franco-espagnol (1996/2000)
