Notice descriptive

Leader II (1994-1999), dossier de suivi général : comptes rendus de réunions, tableaux récapitulatifs des candidatures retenues et rejetées, guide de procédure, correspondance, réglementation (1994-2000) ; dossiers de subventions : communauté de communes des 3 vallées, charte de l'environnement (1997-2001) ; mise en place d'un observatoire de l'habitat (1998-2005). (1994/2005)

Contexte : 7473 W > Programme d'initiatives communautaires (PIC)
Cote : 7473 W 16
Intitulé : Leader II (1994-1999), dossier de suivi général : comptes rendus de réunions, tableaux récapitulatifs des candidatures retenues et rejetées, guide de procédure, correspondance, réglementation (1994-2000) ; dossiers de subventions : communauté de communes des 3 vallées, charte de l'environnement (1997-2001) ; mise en place d'un observatoire de l'habitat (1998-2005).
Sujet : action économique / aménagement du territoire / financement / fonds européen

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7473 W

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