Notice descriptive
Saint-Bertrand-de-Comminges. (1825-1917)
Projet de création d'un bureau : avis, extrait de délibérations du conseil d'arrondissement (1852).
Statistique.
État des immeubles (1845).
Administration générale.
Contentieux : minutes, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1825-1917).
Biens et revenus.
Achat et remboursement de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1836-1899).
Vente d'immeubles : minute, avis, arrêté d'enquête, cahier des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux d'expertise, courriers, plan (1898).
Économat.
Fixation des remises à allouer aux percepteurs (1858).
Fourniture de pain et de viande : courriers, extraits de délibérations (1901-1905).
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
