Notice descriptive
Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal : convocations, feuilles d’appel, bordereaux d’envoi, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, extraits de délibérations, votes. (1998-2001) 
Contexte : Assemblée départementale
Cote : 7980 W 1 - 19
Intitulé : Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal : convocations, feuilles d’appel, bordereaux d’envoi, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, extraits de délibérations, votes.
Date : 1998-2001
Importance matérielle : 2,45 m.l.
Présentation du contenu :
Voir introduction en pièce attachée.
Historique de la conservation :
Versement à conservation définitive.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 04/10/2016
Tris et éliminations :
Classé
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_7980W
Sujet : budget / conseil général
Type de document : délibération
Iconographies
