Notice descriptive

Caraman. (An XIII-1906)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 404
Ancienne cote : X 18 / X 73 / X 20 / X 236
Intitulé : Caraman.
Date : An XIII-1906

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Économat.

Demande de crédit : correspondance, extrait de délibérations (1829).

Fournitures de pain, viande, vin, comestibles : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1880-1890).

Biens et revenus.

État de situation (an XIII).

Livre des revenus (sd).

Création d'une caisse d'avances suite à un don : extrait de minutes, courriers, extraits de délibération (1808-1827).

Rachat de rente et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, acte notarié, avis du comité consultatif (1836-1906).

Legs : décret (1861).

Aliénation d'une maison et jardin : courrier, ordonnance, avis (1840).

Aliénation d'une maison : arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, estimation, plan, enquête de commodo et incommodo (1877).

Acquisition d'une grange : arrêté, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, enquête de commodo et incommodo, plan (1873).

Acquisition d'une maison : arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, plan, enquête de commodo et incommodo, budget (1876-1877).



Autres données descriptives :

La liasse contient deux plans :

Plan d'une partie de la ville de Caraman indiquant par une teinte rose la maison que la commune se propose d'acheter au fils Gaubert pour agrandir l'hospice. Géraud Milhau, expert géomètre. 10 février 1822. Ech. 1/625. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.

Plan parcellaire d'une partie de la section H de la commune de Caraman, indiquant par une teinte rose une maison appartenant au bureau de bienfaisance et dont l'aliénation est projetée. 10 novembre 1877. Ech. 1/725. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

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