Notice descriptive
Association "Protection de l'enfance et de l'adolescence". - Comité d'entreprise et délégués du personnel, élections (1995-2003). Relations avec les organismes extérieurs (1974-2001). Comptabilité (2001-2002).
(1974/2003)
Contexte : Justice (état des versements) > Protection de l'enfance et de l'adolescence
Cote : 7231 W 1 - 3
Intitulé :
Association "Protection de l'enfance et de l'adolescence". - Comité d'entreprise et délégués du personnel, élections (1995-2003). Relations avec les organismes extérieurs (1974-2001). Comptabilité (2001-2002).
Importance matérielle : 0,35 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 22 mai 2012
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
