Notice descriptive

Dépôt légal administratif de la presse : exemplaires déposés. (1960-1961)  

Contexte : Préfecture de la Haute-Garonne (versements antérieurs à 1964) > Première division (Police administrative, 1945-1964) > Premier bureau (Bureau de la réglementation, des courses et des jeux)
Cote : 1879 W
Intitulé : Dépôt légal administratif de la presse : exemplaires déposés.
Date : 1960-1961

Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Présentation du contenu :

Journaux anarchistes et libertaires destinés aux espagnols en exil. Revue théologique.



Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 17 mai 1962

Tris et éliminations :

Versement révisé en 2022. Au moment du versement, cet ensemble se composait de 75 articles (bordereau original disponible en salle de lecture). Avant la mise en œuvre des lois de décentralisation de 1982, les Archives départementales ont géré les archives intermédiaires (ou « préarchivage ») de la Préfecture : après expiration des délais légaux de conservation, un tri et des éliminations ont été opérées, conformément aux instructions des Archives de France. Seules les archives présentant un intérêt historique ont été conservées.

Modalités d'accès :

Se reporter à la législation en vigeur ; bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Modalités de reproduction :

Se reporter aux règlements en vigueur

Autres instruments de recherche : FRAD031_1879W
Sujet : dépôt légal / presse / propagande / presse politique
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

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