Notice descriptive
Conseil général. Affaires traitées. Sessions de 1906, 1907, 1908, 1910 et 1911. Voeux et pièces à l'appui des délibérations. Demandes de subventions. Délibérations concernant les chemins de fer d'intérêt local et les tramways suburbains.
(1906/1911)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 208
Intitulé :
Conseil général. Affaires traitées. Sessions de 1906, 1907, 1908, 1910 et 1911. Voeux et pièces à l'appui des délibérations. Demandes de subventions. Délibérations concernant les chemins de fer d'intérêt local et les tramways suburbains.
Sujet : transport ferroviaire / voie ferrée d'intérêt local / transport en commun / financement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits
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