Notice descriptive

1942 (janvier-novembre), 1943 (mars-décembre) (1942/1943)

Contexte : Bureau d'enregistrement de l'Isle-en-Dodon > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Renvois.
Cote : 3 Q 15 376
Intitulé : 1942 (janvier-novembre), 1943 (mars-décembre)
Présentation du contenu :

Les renvois de décembre 1942 ont été transférés au bureau de Boulogne-sur-Gesse (3 Q 7/408).

Contient également des "opérations immobilières" : 1942 (août-novembre), 1943 (avril-juin, août-décembre)



Sujet : enregistrement
Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)

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