Notice descriptive
Pièces justificatives et documents remis par la direction de l'établissement.
(1995/2001)
Contexte : 8000 W > Responsable du service des personnes âgées, personnes handicapées et chargé de mission inspection-contrôle. > Dossiers d'inspection des établissements : plaintes et signalements, lettres de mission, avis d'experts, pièces justificatives, rapports définitifs, correspondance. > Rieux-Volvestre, CAT foyer Le Ruisselet.
Cote : 8000 W 58
Intitulé :
Pièces justificatives et documents remis par la direction de l'établissement.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
